<\/p>\n\n\n<\/p>\n
Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente<\/strong><\/p>\n \u00a0<\/p>\n Article 1. Champs d\u2019application<\/p>\n \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n Les conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente s\u2019appliquent sans restriction ni r\u00e9serve aucune aux prestations vendues et produits propos\u00e9s par Anouk BOISSEAU \u00e0 des clients non professionnels dans la limite des stocks disponibles. Cela concerne les champs suivants\u00a0: consultation et suivi naturopathique, rendez-vous de r\u00e9flexologie chinoise, massages \u00e0 vis\u00e9es\u00a0non th\u00e9rapeutique et non sexuelle<\/strong>\u00a0(Amma assis ou californien), accompagnement en gestion du stress, sophrologie, bons cadeaux. Ces conditions sont affich\u00e9es \u00e0 l\u2019entr\u00e9e du cabinet et sont \u00e9galement remises sur simple demande du client.<\/p>\n \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n Le prestataire de service est\u00a0:<\/p>\n \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n Anouk BOISSEAU, une micro entreprise de profession lib\u00e9rale<\/strong><\/p>\n \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n Inscrite \u00e0 l\u2019URSSAF sous l\u2019identifiant SIRET\u00a0: 892\u00a0017\u00a0252 00016<\/strong><\/p>\n \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n Code APE\u00a0: 9609Z<\/strong><\/p>\n \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n Le si\u00e8ge social est\u00a0: 76 avenue des 2 ch\u00e2teaux 77600 GUERMANTES<\/strong><\/p>\n \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n Le choix et l\u2019achat d\u2019un service est de la seule responsabilit\u00e9 du client. \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n Article 2. Prix<\/p>\n \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n Les services sont fournis aux tarifs en vigueur et affich\u00e9s en cabinet, au moment de la prise de rendez-vous. Les prix sont indiqu\u00e9s en euros,\u00a0sont nets (TVA non applicable \u2013 article 293 B du CGI<\/em>).<\/p>\n \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n Je me r\u00e9serve le droit de modifier mes prix \u00e0 tout moment mais les produits seront factur\u00e9s sur la base des tarifs en vigueur au moment de la prise de rendez-vous. \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n Le choix et l\u2019achat d\u2019un service est de la seule responsabilit\u00e9 du client. \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n Article 3. Annulations<\/p>\n \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n En cas d\u2019annulation du rendez-vous moins de 48 heures avant, la prestation sera d\u00fb dans son int\u00e9gralit\u00e9, sauf cas de forces majeurs.<\/p>\n \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n Pour toute annulation, plus de 48 heures \u00e0 l\u2019avance, je vous proposerai un autre rendez-vous.<\/p>\n \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n En cas d\u2019annulation de ma part, dans un d\u00e9lai de moins de 48 heures\u00a0je vous laisserai le choix entre un remboursement int\u00e9gral de la s\u00e9ance ou le report du rendez-vous \u00e0 une date ult\u00e9rieure. \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n Article 4. Acceptation des conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente<\/p>\n \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n Les informations pr\u00e9sent\u00e9es sur les CGV sont\u00a0en langue fran\u00e7aise. \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n Article 5 \u2013 R\u00e9servation & Commande<\/p>\n \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n Les bons cadeaux sont valables pour une dur\u00e9e de 6\u00a0mois \u00e0 partir de leur date d\u2019\u00e9mission\u00a0; ils ne seront ni repris, ni \u00e9chang\u00e9s, ni rembours\u00e9s m\u00eame en cas de d\u00e9passement de la date de validit\u00e9 pr\u00e9cis\u00e9e sur le bon cadeau. \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n Article 5 \u2013 Livraison<\/p>\n \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n Les bons cadeaux peuvent \u00eatre retir\u00e9s sur rendez-vous au cabinet ou sont envoy\u00e9s par e.mail\u00a0suivie \u00e0 l\u2019adresse mail que vous avez indiqu\u00e9e au cours du processus de commande. \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n Article 6 \u2013 Paiement & S\u00e9curisation<\/p>\n \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n Le r\u00e8glement de vos achats s\u2019effectue par voie de paiement s\u00e9curis\u00e9, selon les modalit\u00e9s suivantes\u00a0:<\/p>\n \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n –\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0paiement par virement bancaire sur le compte bancaire du prestataire<\/strong>\u00a0dont les coordonn\u00e9es sont communiqu\u00e9es au Client lors de la passation de la commande.<\/p>\n \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n –\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0paiement par ch\u00e8que\u00a0<\/strong><\/p>\n \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n –\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0paiement en esp\u00e8ces<\/strong><\/p>\n \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n Le prix est payable comptant par le Client, en totalit\u00e9 le jour du rendez-vous. Les paiements effectu\u00e9s par le Client ne seront consid\u00e9r\u00e9s comme d\u00e9finitifs qu\u2019apr\u00e8s encaissement effectif des sommes dues, par le Prestataire. \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n Article 7 \u2013 Droit de r\u00e9tractation<\/p>\n \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n Conform\u00e9ment aux dispositions l\u00e9gales en vigueur, vous disposez d\u2019un d\u00e9lai de\u00a0quatorze jours ouvrables<\/strong>\u00a0\u00e0 compter de la validation de votre commande\/ prise de rendez-vous pour exercer votre droit de r\u00e9tractation aupr\u00e8s de\u00a0Anouk Boisseau\u00a0<\/strong>\u00a0sans avoir \u00e0 justifier de motif ni \u00e0 payer de p\u00e9nalit\u00e9.<\/p>\n \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n Anouk Boisseau\u00a0<\/strong>proc\u00e9dera au remboursement des sommes vers\u00e9es par ch\u00e8que bancaire adress\u00e9 au nom du client ayant pass\u00e9 la commande et \u00e0 l\u2019adresse de facturation, ou par virement bancaire, dans les meilleurs d\u00e9lais et au plus tard dans les trente jours suivant la date \u00e0 laquelle ce droit a \u00e9t\u00e9 exerc\u00e9.<\/p>\n \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n Produits exclus du droit de r\u00e9tractation\u00a0:<\/em><\/strong>\u00a0Conform\u00e9ment \u00e0 la r\u00e9glementation\u00a0en vigueur, le droit de r\u00e9tractation ne peut \u00eatre exerc\u00e9 pour les produits personnalis\u00e9s comme les bons cadeaux. \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n Article 9 \u2013 Loi applicable et r\u00e8glement des litiges<\/p>\n \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n Les pr\u00e9sentes CGV et les op\u00e9rations qui en d\u00e9coulent sont r\u00e9gent\u00e9es et soumises au droit fran\u00e7ais. Pour toute r\u00e9clamation, merci de contacter\u00a0Anouk Boisseau\u00a0\u00a0par mail\u00a0: Anouknaturopathie@gmail.com<\/p>\n \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n Le Client est inform\u00e9 qu\u2019il peut en tout \u00e9tat de cause recourir \u00e0 une m\u00e9diation conventionnelle aupr\u00e8s des instances de m\u00e9diation sectorielle existantes ou \u00e0 tout mode alternatif de r\u00e8glement des diff\u00e9rends (conciliation par exemple) en cas de contestation.<\/p>\n \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n En l\u2019esp\u00e8ce, le m\u00e9diateur d\u00e9sign\u00e9 est\u00a0:\u00a0CNPM MEDIATION CONSOMMATION<\/a>\u00a0<\/a><\/p>\n \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n Tous les litiges qui n\u2019auraient pas fait l\u2019objet d\u2019un r\u00e8glement \u00e0 l\u2019amiable ou par m\u00e9diation seront soumis aux tribunaux comp\u00e9tents dans les conditions de droit commun et devront \u00eatre port\u00e9es devant les juridictions limitrophes du Tribunal de Grande Instance de Versailles par application de l\u2019article 47 du Code de Proc\u00e9dure Civile. \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n Mentions l\u00e9gales<\/strong><\/p>\n \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n Mentions l\u00e9gales et politique de confidentialit\u00e9 L’entreprise individuelle Anouk Boisseau, soucieuse des droits des individus, notamment au regard des traitements automatis\u00e9s et dans une volont\u00e9 de transparence avec ses clients, a mis en place une politique reprenant l\u2019ensemble de ces traitements, des finalit\u00e9s poursuivies par ces derniers ainsi que des moyens d\u2019actions \u00e0 la disposition des individus afin qu\u2019ils puissent au mieux exercer leurs droits. Pour toute information compl\u00e9mentaire sur la protection des donn\u00e9es personnelles, nous vous invitons \u00e0 consulter le site :\u00a0https:\/\/www.cnil.fr\/<\/a>. La poursuite de la navigation sur ce site vaut acceptation sans r\u00e9serve des dispositions et conditions d’utilisation qui suivent. La version actuellement en ligne de ces conditions d’utilisation est la seule opposable pendant toute la dur\u00e9e d’utilisation du site et jusqu’\u00e0 ce qu’une nouvelle version la remplace.<\/p>\n \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n \u00a0Article 1 – Mentions l\u00e9gales\u00a0<\/p>\n \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n 1.1 Site (ci-apr\u00e8s \u00ab le site \u00bb) : Anouk Boisseau naturopathie r\u00e9flexologie\u00a0\u00a0sophrologie\u00a0<\/p>\n \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n 1.2 \u00c9diteur (ci-apr\u00e8s \u00ab l’\u00e9diteur \u00bb) : L’entreprise individuelle Anouk Boisseau situ\u00e9e : 76 avenue des 2 ch\u00e2teaux 77600 GUERMANTES immatricul\u00e9e n\u00b0 de t\u00e9l\u00e9phone : 0673701594<\/p>\n \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n \u00a0Adresse mail :\u00a0anouknaturopathie@gmail.com<\/a><\/p>\n \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n 1.3 H\u00e9bergeur (ci-apr\u00e8s \u00ab l’h\u00e9bergeur \u00bb) : Anouk Boisseau naturopathie r\u00e9flexologie est h\u00e9berg\u00e9 par<\/p>\n \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n \u00a01.4 D\u00e9l\u00e9gu\u00e9 \u00e0 la protection des donn\u00e9es (DPO) : Un d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 \u00e0 la protection des donn\u00e9es : Anouk Boisseau\u00a0<\/p>\n \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n (\u00a0anouknaturopathie@gmail.com<\/a>) est \u00e0 votre disposition pour toute question relative \u00e0 la protection de vos donn\u00e9es personnelles.<\/p>\n \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n \u00a0Article 2 – Acc\u00e8s au site\u00a0<\/p>\n \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n L’acc\u00e8s au site et son utilisation sont r\u00e9serv\u00e9s \u00e0 un usage strictement personnel. Vous vous engagez \u00e0 ne pas utiliser ce site et les informations ou donn\u00e9es qui y figurent \u00e0 des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l’envoi de courriers \u00e9lectroniques non sollicit\u00e9s.\u00a0<\/p>\n \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n Article 3 – Contenu du site\u00a0<\/p>\n \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images anim\u00e9es ou non, s\u00e9quences vid\u00e9o, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient \u00eatre utilis\u00e9es pour faire fonctionner ce site et plus g\u00e9n\u00e9ralement tous les \u00e9l\u00e9ments reproduits ou utilis\u00e9s sur le site sont prot\u00e9g\u00e9s par les lois en vigueur au titre de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. Ils sont la propri\u00e9t\u00e9 pleine et enti\u00e8re de l’\u00e9diteur ou de ses partenaires. Toute reproduction, repr\u00e9sentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces \u00e9l\u00e9ments, y compris les applications informatiques, sans l’accord pr\u00e9alable et \u00e9crit de l’\u00e9diteur, sont strictement interdites. Le fait pour l’\u00e9diteur de ne pas engager de proc\u00e9dure d\u00e8s la prise de connaissance de ces utilisations non autoris\u00e9es ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.<\/p>\n \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n \u00a0Article 4 – Gestion du site\u00a0<\/p>\n \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n Pour la bonne gestion du site, l’\u00e9diteur pourra \u00e0 tout moment :\u00a0<\/p>\n \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n – suspendre, interrompre ou limiter l’acc\u00e8s \u00e0 tout ou partie du site, r\u00e9server l’acc\u00e8s au site, ou \u00e0 certaines parties du site, \u00e0 une cat\u00e9gorie d\u00e9termin\u00e9e d’internautes ; – supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales ; – suspendre le site afin de proc\u00e9der \u00e0 des mises \u00e0 jour. Article 5 – Responsabilit\u00e9s La responsabilit\u00e9 de l’\u00e9diteur ne peut \u00eatre engag\u00e9e en cas de d\u00e9faillance, panne, difficult\u00e9 ou interruption de fonctionnement, emp\u00eachant l’acc\u00e8s au site ou \u00e0 une de ses fonctionnalit\u00e9s. Le mat\u00e9riel de connexion au site que vous utilisez est sous votre enti\u00e8re responsabilit\u00e9. Vous devez prendre toutes les mesures appropri\u00e9es pour prot\u00e9ger votre mat\u00e9riel et vos propres donn\u00e9es notamment d’attaques virales par Internet. Vous \u00eates par ailleurs seul responsable des sites et donn\u00e9es que vous consultez. L’\u00e9diteur ne pourra \u00eatre tenu responsable en cas de poursuites judiciaires \u00e0 votre encontre : – du fait de l’usage du site ou de tout service accessible via Internet ; – du fait du non-respect par vous des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales. L’\u00e9diteur n’est pas responsable des dommages caus\u00e9s \u00e0 vous-m\u00eame, \u00e0 des tiers et\/ou \u00e0 votre \u00e9quipement du fait de votre connexion ou de votre utilisation du site et vous renoncez \u00e0 toute action contre lui de ce fait. Si l’\u00e9diteur venait \u00e0 faire l’objet d’une proc\u00e9dure amiable ou judiciaire en raison de votre utilisation du site, il pourra se retourner contre vous pour obtenir l’indemnisation de tous les pr\u00e9judices, sommes, condamnations et frais qui pourraient d\u00e9couler de cette proc\u00e9dure.\u00a0<\/p>\n \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n Article 6 – Liens hypertextes<\/p>\n \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n \u00a0La mise en place par les utilisateurs de tous liens hypertextes vers tout ou partie du site est autoris\u00e9e par l’\u00e9diteur. Tout lien devra \u00eatre retir\u00e9 sur simple demande de l’\u00e9diteur. Toute information accessible via un lien vers d’autres sites n’est pas publi\u00e9e par l’\u00e9diteur. L’\u00e9diteur ne dispose d’aucun droit sur le contenu pr\u00e9sent dans ledit lien. Article 7 – Collecte et protection des donn\u00e9es Vos donn\u00e9es sont collect\u00e9es par l’entreprise individuelle Ombeline Bordes. Une donn\u00e9e \u00e0 caract\u00e8re personnel d\u00e9signe toute information concernant une personne physique identifi\u00e9e ou identifiable (personne concern\u00e9e) ; est r\u00e9put\u00e9e identifiable une personne qui peut \u00eatre identifi\u00e9e, directement ou indirectement, notamment par r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 un nom, un num\u00e9ro d’identification ou \u00e0 un ou plusieurs \u00e9l\u00e9ments sp\u00e9cifiques, propres \u00e0 son identit\u00e9 physique, physiologique, g\u00e9n\u00e9tique, psychique, \u00e9conomique, culturelle ou sociale. Les informations personnelles pouvant \u00eatre recueillies sur le site sont principalement utilis\u00e9es par l’\u00e9diteur pour la gestion des relations avec vous, et le cas \u00e9ch\u00e9ant pour le traitement de vos commandes. Les donn\u00e9es personnelles collect\u00e9es sont les suivantes : – nom et pr\u00e9nom – adresse – adresse mail – num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone Un d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 \u00e0 la protection des donn\u00e9es : Anouk Boisseau anouknaturopathie@gmail.com, est \u00e0 votre disposition pour toute question relative \u00e0 la protection de vos donn\u00e9es personnelles.\u00a0<\/p>\n \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n Article 8 – Droit d\u2019acc\u00e8s, de rectification et de d\u00e9r\u00e9f\u00e9rencement de vos donn\u00e9es\u00a0<\/p>\n \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n En application de la r\u00e9glementation applicable aux donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, les utilisateurs disposent des droits suivants :\u00a0<\/p>\n \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n \u00b7\u00a0le droit d\u2019acc\u00e8s : ils peuvent exercer leur droit d’acc\u00e8s, pour conna\u00eetre les donn\u00e9es personnelles les concernant, en \u00e9crivant \u00e0 l’adresse \u00e9lectronique ci-dessous mentionn\u00e9e. Dans ce cas, avant la mise en \u0153uvre de ce droit, la Plateforme peut demander une preuve de l’identit\u00e9 de l’utilisateur afin d’en v\u00e9rifier l’exactitude ;\u00a0<\/p>\n \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n \u00b7\u00a0le droit de rectification : si les donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel d\u00e9tenues par la Plateforme sont inexactes, ils peuvent demander la mise \u00e0 jour des informations ;\u00a0<\/p>\n \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n \u00b7\u00a0le droit de suppression des donn\u00e9es : les utilisateurs peuvent demander la suppression de leurs donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, conform\u00e9ment aux lois applicables en mati\u00e8re de protection des donn\u00e9es ;\u00a0<\/p>\n \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n \u00b7\u00a0le droit \u00e0 la limitation du traitement : les utilisateurs peuvent de demander \u00e0 la Plateforme de limiter le traitement des donn\u00e9es personnelles conform\u00e9ment aux hypoth\u00e8ses pr\u00e9vues par le RGPD ;\u00a0<\/p>\n \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n \u00b7\u00a0le droit de s\u2019opposer au traitement des donn\u00e9es : les utilisateurs peuvent s\u2019opposer \u00e0 ce que leurs donn\u00e9es soient trait\u00e9es conform\u00e9ment aux hypoth\u00e8ses pr\u00e9vues par le RGPD ;<\/p>\n \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n \u00a0\u00b7\u00a0le droit \u00e0 la portabilit\u00e9 : ils peuvent r\u00e9clamer que la Plateforme leur remette les donn\u00e9es personnelles qu’ils ont fournies pour les transmettre \u00e0 une nouvelle Plateforme. Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant, \u00e0 l\u2019adresse suivante : 76 avenue des 2 ch\u00e2teaux 77600 GUERMANTES. Ou par email, \u00e0 l\u2019adresse anouknaturopathie@gmail.com\u00a0<\/p>\n \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n Vous pouvez aussi vous adresser \u00e0 notre d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 \u00e0 la protection des donn\u00e9es : Anouk Boisseau, anouknaturopathie@gmail.com, qui est \u00e0 votre disposition pour toute question relative \u00e0 la protection de vos donn\u00e9es personnelles. Toute demande doit \u00eatre accompagn\u00e9e de la photocopie d\u2019un titre d\u2019identit\u00e9 en cours de validit\u00e9 sign\u00e9 et faire mention de l\u2019adresse \u00e0 laquelle l’\u00e9diteur pourra contacter le demandeur. La r\u00e9ponse sera adress\u00e9e dans le mois suivant la r\u00e9ception de la demande. Ce d\u00e9lai d’un mois peut \u00eatre prolong\u00e9 de deux mois si la complexit\u00e9 de la demande et\/ou le nombre de demandes l’exigent. De plus, et depuis la loi n\u00b02016-1321 du 7 octobre 2016, les personnes qui le souhaitent, ont la possibilit\u00e9 d\u2019organiser le sort de leurs donn\u00e9es apr\u00e8s leur d\u00e9c\u00e8s. Pour plus d\u2019information sur le sujet, vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL : https:\/\/www.cnil.fr\/. Les utilisateurs peuvent aussi introduire une r\u00e9clamation aupr\u00e8s de la CNIL sur le site de la CNIL : https:\/\/www.cnil.fr. Nous vous recommandons de nous contacter dans un premier temps avant de d\u00e9poser une r\u00e9clamation aupr\u00e8s de la CNIL, car nous sommes \u00e0 votre enti\u00e8re disposition pour r\u00e9gler votre probl\u00e8me. Article 9 – Utilisation des donn\u00e9es Les donn\u00e9es personnelles collect\u00e9es aupr\u00e8s des utilisateurs ont pour objectif la mise \u00e0 disposition des services de la Plateforme, leur am\u00e9lioration et le maintien d’un environnement s\u00e9curis\u00e9. La base l\u00e9gale des traitements est l\u2019ex\u00e9cution du contrat entre l\u2019utilisateur et la Plateforme. Plus pr\u00e9cis\u00e9ment, les utilisations sont les suivantes : – acc\u00e8s et utilisation de la Plateforme par l’utilisateur ;\u00a0<\/p>\n \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n – gestion du fonctionnement et optimisation de la Plateforme ;<\/p>\n \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n \u00a0– mise en \u0153uvre d’une assistance utilisateurs ;\u00a0<\/p>\n \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n – v\u00e9rification, identification et authentification des donn\u00e9es transmises par l’utilisateur ;\u00a0<\/p>\n \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n – personnalisation des services en affichant des publicit\u00e9s en fonction de l’historique de navigation de l’utilisateur, selon ses pr\u00e9f\u00e9rences ;<\/p>\n \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n \u00a0– pr\u00e9vention et d\u00e9tection des fraudes, malwares (malicious softwares ou logiciels malveillants) et gestion des incidents de s\u00e9curit\u00e9 ;\u00a0<\/p>\n \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n – gestion des \u00e9ventuels litiges avec les utilisateurs ;<\/p>\n \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n \u00a0– envoi d’informations commerciales et publicitaires, en fonction des pr\u00e9f\u00e9rences de l’utilisateur ;<\/p>\n \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n \u00a0Article 10 – Politique de conservation des donn\u00e9es\u00a0<\/p>\n \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n La Plateforme conserve vos donn\u00e9es pour la dur\u00e9e n\u00e9cessaire pour vous fournir ses services ou son assistance. Dans la mesure raisonnablement n\u00e9cessaire ou requise pour satisfaire aux obligations l\u00e9gales ou r\u00e9glementaires, r\u00e9gler des litiges, emp\u00eacher les fraudes et abus ou appliquer nos modalit\u00e9s et conditions, nous pouvons \u00e9galement conserver certaines de vos informations si n\u00e9cessaire, m\u00eame apr\u00e8s que vous ayez ferm\u00e9 votre compte ou que nous n’ayons plus besoin pour vous fournir nos services.<\/p>\n \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n \u00a0Article 11- Partage des donn\u00e9es personnelles avec des tiers Les donn\u00e9es personnelles peuvent \u00eatre partag\u00e9es avec des soci\u00e9t\u00e9s tierces exclusivement dans l\u2019Union europ\u00e9enne, dans les cas suivants :<\/p>\n \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n – lorsque l’utilisateur publie, dans les zones de commentaires libres de la Plateforme, des informations accessibles au public ; – quand l’utilisateur autorise le site web d’un tiers \u00e0 acc\u00e9der \u00e0 ses donn\u00e9es ;\u00a0<\/p>\n \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n – quand la Plateforme recourt aux services de prestataires pour fournir l’assistance utilisateurs, la publicit\u00e9 et les services de paiement. Ces prestataires disposent d’un acc\u00e8s limit\u00e9 aux donn\u00e9es de l’utilisateur, dans le cadre de l’ex\u00e9cution de ces prestations, et ont l’obligation contractuelle de les utiliser en conformit\u00e9 avec les dispositions de la r\u00e9glementation applicable en mati\u00e8re protection des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel ;<\/p>\n \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n \u00a0– si la loi l’exige, la Plateforme peut effectuer la transmission de donn\u00e9es pour donner suite aux r\u00e9clamations pr\u00e9sent\u00e9es contre la Plateforme et se conformer aux proc\u00e9dures administratives et judiciaires.\u00a0<\/p>\n \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n Article 12 – Offres commerciales\u00a0<\/p>\n \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n Vous \u00eates susceptible de recevoir des offres commerciales de l’\u00e9diteur. Si vous ne le souhaitez pas, veuillez cliquer sur le lien suivant : anouknaturopathie@gmail.com. Vos donn\u00e9es sont susceptibles d\u2019\u00eatre utilis\u00e9es par les partenaires de l’\u00e9diteur \u00e0 des fins de prospection commerciale, si vous ne le souhaitez pas, veuillez cliquer sur le lien suivant : anouknaturopathie@gmail.com\u00a0<\/p>\n \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n Si, lors de la consultation du site, vous acc\u00e9dez \u00e0 des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, vous devez vous abstenir de toute collecte, de toute utilisation non autoris\u00e9e et de tout acte pouvant constituer une atteinte \u00e0 la vie priv\u00e9e ou \u00e0 la r\u00e9putation des personnes. L’\u00e9diteur d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 \u00e0 cet \u00e9gard. Les donn\u00e9es sont conserv\u00e9es et utilis\u00e9es pour une dur\u00e9e conforme \u00e0 la l\u00e9gislation en vigueur.\u00a0<\/p>\n \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n Article 13 – Cookies Qu\u2019est-ce qu\u2019un \u00ab cookie \u00bb ?\u00a0<\/p>\n \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n Un \u00ab Cookie \u00bb ou traceur est un fichier \u00e9lectronique d\u00e9pos\u00e9 sur un terminal (ordinateur, tablette, smartphone,\u2026) et lu par exemple lors de la consultation d’un site internet, de la lecture d’un courrier \u00e9lectronique, de l’installation ou de l’utilisation d’un logiciel ou d’une application mobile et ce, quel que soit le type de terminal utilis\u00e9 (source : https:\/\/www.cnil.fr\/fr\/cookies-traceursque-dit-la-loi). En naviguant sur ce site, des \u00ab cookies \u00bb \u00e9manant de la soci\u00e9t\u00e9 responsable du site concern\u00e9 et\/ou des soci\u00e9t\u00e9s tiers pourront \u00eatre d\u00e9pos\u00e9s sur votre terminal. Lors de la premi\u00e8re navigation sur ce site, une banni\u00e8re explicative sur l\u2019utilisation des \u00ab cookies \u00bb appara\u00eetra. D\u00e8s lors, en poursuivant la navigation, le client et\/ou prospect sera r\u00e9put\u00e9 inform\u00e9 et avoir accept\u00e9 l\u2019utilisation desdits \u00ab cookies \u00bb. Le consentement donn\u00e9 sera valable pour une p\u00e9riode de treize (13) mois. L’utilisateur a la possibilit\u00e9 de d\u00e9sactiver les cookies \u00e0 partir des param\u00e8tres de son navigateur. Toutes les informations collect\u00e9es ne seront utilis\u00e9es que pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic utilisant ce site, pour en d\u00e9velopper la conception et l’agencement et \u00e0 d’autres fins administratives et de planification et plus g\u00e9n\u00e9ralement pour am\u00e9liorer le service que nous vous offrons.\u00a0<\/p>\n \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n Les cookies suivants sont pr\u00e9sents sur ce site : Cookies Google : – Google analytics : permet de mesurer l’audience du site ; – Google tag manager : facilite l\u2019impl\u00e9mentation des tags sur les pages et permet de g\u00e9rer les balises Google ; – Google Adsense : r\u00e9gie publicitaire de Google utilisant les sites web ou les vid\u00e9os YouTube comme support pour ses annonces ; – Google Dynamic Remarketing : permet de vous proposer de la publicit\u00e9 dynamique en fonction des pr\u00e9c\u00e9dentes recherches ; – Google Adwords Conversion : outil de suivi des campagnes publicitaires adwords ; – DoubleClick : cookies publicitaires de Google pour diffuser des banni\u00e8res. Cookies Facebook : – Facebook connect : permet de s’identifier \u00e0 l’aide de son compte Facebook ; – Facebook social plugins : permet de liker, partager, commenter du contenu avec un compte Facebook ; – Facebook Custom Audience : permet d’int\u00e9rargir avec l’audience sur Facebook. La dur\u00e9e de vie de ces cookies est de treize mois. Pour plus d\u2019informations sur l\u2019utilisation, la gestion et la suppression des \u00ab cookies \u00bb, pour tout type de navigateur, nous vous invitons \u00e0 consulter le lien suivant :\u00a0https:\/\/www.cnil.fr\/fr\/cookiesles-outils-pour-les-maitriser<\/a>.\u00a0<\/p>\n \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n Article 14 – Photographies et repr\u00e9sentation des produits\u00a0<\/p>\n \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n Les photographies de produits, accompagnant leur description, ne sont pas contractuelles et n’engagent pas l’\u00e9diteur.<\/p>\n \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n \u00a0Article 15 – Loi applicable\u00a0<\/p>\n \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n Les pr\u00e9sentes conditions d’utilisation du site sont r\u00e9gies par la loi fran\u00e7aise et soumises \u00e0 la comp\u00e9tence des tribunaux du si\u00e8ge social de l’\u00e9diteur, sous r\u00e9serve d’une attribution de comp\u00e9tence sp\u00e9cifique d\u00e9coulant d’un texte de loi ou r\u00e9glementaire particulier.<\/p>\n \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n \u00a0Article 16 – Contactez-nous\u00a0<\/p>\n \n\n\n <\/p>\n\n\n<\/p>\n Pour toute question, information sur les produits pr\u00e9sent\u00e9s sur le site, ou concernant le site lui-m\u00eame, vous pouvez laisser un message \u00e0 l’adresse suivante : anouknaturopathie@gmail.com.\u00a0<\/p>\n \n\n\n <\/p>","protected":false},"excerpt":{"rendered":" Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente \u00a0 Article 1. 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Le client reconnait avoir pris connaissance des pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente avant d\u2019avoir effectu\u00e9 sa r\u00e9servation. La prise de r\u00e9servation implique une adh\u00e9sion par le client\u00a0des pr\u00e9sentes conditions de vente et leur acceptation sans r\u00e9serve.<\/p>\n
Les produits demeurent la propri\u00e9t\u00e9 d\u2019Anouk BOISSEAU jusqu’\u00e0 ce que le paiement du prix soit effectu\u00e9 dans sa totalit\u00e9.\u00a0Une facture est \u00e9tablie par le Prestataire et remise au Client lors de la fourniture des services command\u00e9es.<\/em><\/p>\n
Le client reconnait avoir pris connaissance des pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente avant d\u2019avoir effectu\u00e9 sa r\u00e9servation. La prise de r\u00e9servation implique une adh\u00e9sion par le client\u00a0des pr\u00e9sentes conditions de vente et leur acceptation<\/p>\n
Le Prestataire ne pourra \u00eatre consid\u00e9r\u00e9 comme responsable ni d\u00e9faillant pour tout retard ou inex\u00e9cution cons\u00e9cutive \u00e0 la survenance d\u2019un cas de force majeure habituellement reconnu par la jurisprudence fran\u00e7aise.<\/p>\n
Avant la passation de\u00a0prise de rendez-vous, vous d\u00e9clarez avoir pris connaissance et accept\u00e9 les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente. La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente, sans exception ni r\u00e9serve.<\/p>\n
Les forfaits (Naturopathie, Techniques de r\u00e9flexologie, Massage bien-\u00eatre Amma Assis ou californien) sont valables 6 mois de date \u00e0 date. Leur paiement se fait \u00e0 l\u2019avance ou l\u2019ajustement forfaitaire a lieu sur la derni\u00e8re s\u00e9ance.
Anouk Boisseau\u00a0<\/strong>se r\u00e9serve le droit d\u2019annuler ou de refuser toute commande d\u2019un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d\u2019une commande ant\u00e9rieure.<\/p>\n
En cas de retard d\u2019exp\u00e9dition, un mail vous sera adress\u00e9 pour vous en informer.\u00a0Anouk BOISSEAU<\/strong>\u00a0n’est pas responsable des retards pris par l’organisme postal.
Les Services command\u00e9s par le Client, hors bons cadeaux, seront fournis \u00e0 la date convenue lors de la prise de rendez-vous.<\/p>\n
Le Prestataire ne sera pas tenu de proc\u00e9der \u00e0 la fourniture des services command\u00e9s par le client si celui-ci ne lui paye pas le prix en totalit\u00e9 dans les conditions ci-dessus indiqu\u00e9es.<\/p>\n
En application de l\u2019article L121-20-2 du code de la consommation, en validant votre commande pour une prestation ayant lieu avant la fin du d\u00e9lai de 14 jours francs, vous renoncez express\u00e9ment au d\u00e9lai de r\u00e9tractation de 14 jours ouvrables.<\/p>\n
Les pr\u00e9sentes CGV sont r\u00e9dig\u00e9es en langue fran\u00e7aise. Dans le cas o\u00f9 elles seraient traduites en une ou plusieurs langues \u00e9trang\u00e8res\u00a0; seul le texte fran\u00e7ais ferait foi en cas de litige.\u00a0<\/p>\n